{"id":18884,"date":"2023-01-30T09:00:01","date_gmt":"2023-01-30T08:00:01","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fiche\/quelle-reglementation-des-aromes-pour-les-produits-du-vapotage\/"},"modified":"2024-08-06T20:17:51","modified_gmt":"2024-08-06T18:17:51","slug":"quelle-reglementation-des-aromes-pour-les-produits-du-vapotage","status":"publish","type":"fiche","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/fiches\/quelle-reglementation-des-aromes-pour-les-produits-du-vapotage\/","title":{"rendered":"Quelle r\u00e9glementation des ar\u00f4mes pour les produits du vapotage ?"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: justify;\"><em>Une \u00e9tude<a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\"><strong>[1]<\/strong><\/a> de l&rsquo;Institut national n\u00e9erlandais pour la sant\u00e9 publique et l&rsquo;environnement (RIVM), publi\u00e9e dans le British Medical Journal, propose une liste restrictive d&rsquo;ingr\u00e9dients aromatiques autoris\u00e9s qui ne permettra que la production d&rsquo;e-liquides aux ar\u00f4mes de tabac.<\/em><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Afin de d\u00e9courager l&rsquo;utilisation des cigarettes \u00e9lectroniques chez les jeunes et de parvenir \u00e0 une g\u00e9n\u00e9ration sans tabac d\u2019ici 2040, le gouvernement n\u00e9erlandais a annonc\u00e9 en 2020 qu&rsquo;il n&rsquo;autoriserait que les ar\u00f4mes de tabac dans les e-liquides.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">La liste restrictive d&rsquo;additifs d\u00e9terminant le go\u00fbt dans les e-cigarettes sera \u00e9tablie sur la base des donn\u00e9es notifi\u00e9es par les fabricants via le syst\u00e8me europ\u00e9en de portail d&rsquo;entr\u00e9e commun (EU-CEG). Il s&rsquo;agit d&rsquo;une base de donn\u00e9es dans laquelle les fabricants et les importateurs sont l\u00e9galement tenus de fournir des informations sur la composition et les autres propri\u00e9t\u00e9s du tabac et des produits connexes qu&rsquo;ils commercialisent dans chaque pays europ\u00e9en, en particulier les produits du vapotage.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\"><strong>Une pr\u00e9dominance des e-liquides autres que tabac sur le march\u00e9 n\u00e9erlandais<\/strong><\/h2>\n<p style=\"text-align: justify;\">Le 20 juin 2020, juste avant l&rsquo;annonce de la d\u00e9cision d&rsquo;interdire les ar\u00f4mes pour les cigarettes \u00e9lectroniques, 28 556 e-liquides \u00e9taient enregistr\u00e9s sur le march\u00e9 n\u00e9erlandais. Tous les liquides ont \u00e9t\u00e9 class\u00e9s en 16 cat\u00e9gories d&rsquo;ar\u00f4mes par les auteurs et sur l&rsquo;ensemble des e-liquides, seuls 3 366 (11,8 %) ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9s comme ayant un ar\u00f4me primaire de tabac. 855 e-liquides (3%) avaient une saveur de tabac avec une saveur secondaire. Parmi les autres cat\u00e9gories d&rsquo;ar\u00f4mes, les plus importantes \u00e9taient les ar\u00f4mes fruit\u00e9s (32,8%), les ar\u00f4mes sucr\u00e9s\/desserts (15%), les ar\u00f4mes qui reprennent des boissons (th\u00e9, caf\u00e9, alcool pour 8,8%) et le menthol (7%). Seuls 1,6% de l\u2019ensemble des e-liquides n\u2019avaient aucun ar\u00f4me. Pour les autres e-liquides, les informations disponibles \u00e9taient insuffisantes pour les classer dans une cat\u00e9gorie et ont \u00e9t\u00e9 class\u00e9s dans la cat\u00e9gorie \u00ab inclassable \u00bb. Ces e-liquides ont toutefois \u00e9t\u00e9 inclus dans d&rsquo;autres calculs de l\u2019\u00e9tude portant sur l&rsquo;ensemble des e-liquides.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\"><strong>Une liste limitative de 16 ingr\u00e9dients autoris\u00e9s<\/strong><\/h2>\n<p style=\"text-align: justify;\">Tous les e-liquides, tous ar\u00f4mes confondus, contenaient 1981 ingr\u00e9dients diff\u00e9rents. Les e-liquides aromatis\u00e9s au tabac (sans ar\u00f4me secondaire) contenaient 630 ingr\u00e9dients diff\u00e9rents. Parmi ceux-ci, 503 \u00e9taient des ar\u00f4mes ayant un num\u00e9ro de registre valide du Chemical Abstracts Service<a href=\"#_ftn2\" name=\"_ftnref2\">[2]<\/a>.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Afin de garantir que seuls les ingr\u00e9dients aromatiques ayant le go\u00fbt du tabac ou pr\u00e9sents dans le tabac et ne pr\u00e9sentant aucun danger pour la sant\u00e9 restent en usage, le RIVM a \u00e9tabli des crit\u00e8res :<\/p>\n<ul style=\"text-align: justify;\">\n<li>L&rsquo;ar\u00f4me doit \u00eatre pr\u00e9sent dans au moins 0,5 % des liquides en vente ayant un ar\u00f4me de tabac. Les ar\u00f4mes rarement utilis\u00e9s dans les e-liquides aromatis\u00e9s au tabac ne sont pas cens\u00e9s \u00eatre essentiels \u00e0 la cr\u00e9ation d&rsquo;un ar\u00f4me de tabac, m\u00eame s&rsquo;ils sont n\u00e9cessaires \u00e0 la cr\u00e9ation de l&rsquo;ar\u00f4me de tabac sp\u00e9cifique dans lequel ils sont utilis\u00e9s.<\/li>\n<li>L&rsquo;ar\u00f4me doit \u00eatre pr\u00e9sent plus fr\u00e9quemment dans des liquides ayant un ar\u00f4me de tabac que dans les autres liquides. De tels compos\u00e9s sont probablement sp\u00e9cifiques \u00e0 l&rsquo;ar\u00f4me de tabac et non pour les autres ar\u00f4mes.<\/li>\n<li>L&rsquo;ar\u00f4me ne peut pas \u00eatre un extrait de mati\u00e8res premi\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales. La composition de ces extraits n&rsquo;est pas constante et est donc difficile \u00e0 d\u00e9terminer. Cela rend difficile le contr\u00f4le du respect par les fabricants de la r\u00e9glementation relative \u00e0 l&rsquo;utilisation de ces ingr\u00e9dients.<\/li>\n<li>La saveur de la substance doit ressembler \u00e0 celle du tabac ou la substance doit \u00eatre pr\u00e9sente dans le tabac. Dans cette \u00e9tape, les ar\u00f4mes sucr\u00e9s, autres que ceux du tabac, ont \u00e9t\u00e9 exclus, afin de minimiser l&rsquo;attrait pour les jeunes. Les auteurs ont utilis\u00e9 les descriptions d&rsquo;ar\u00f4mes telles qu&rsquo;elles figurent dans la base de donn\u00e9es de Leffingwell, les donn\u00e9es du Groupe consultatif ind\u00e9pendant (GCI) de l&rsquo;UE sur la consommation de tabac, ainsi que les donn\u00e9es de la Commission europ\u00e9enne sur la caract\u00e9risation des ar\u00f4mes dans les produits du tabac et une analyse compl\u00e8te des documents de l&rsquo;industrie du tabac pour \u00e9valuer les descriptions d&rsquo;ar\u00f4mes et les sources d&rsquo;ingr\u00e9dients.<\/li>\n<\/ul>\n<p style=\"text-align: justify;\">\u00c0 partir de ces crit\u00e8res, les chercheurs ont \u00e9tabli une liste de 16 ar\u00f4mes autoris\u00e9s pour la fabrication de e-liquide ar\u00f4me tabac. Ils pr\u00e9cisent tout de m\u00eame que les effets sur la sant\u00e9 de de ces 16 substances sont inconnus, car aucune donn\u00e9e n&rsquo;\u00e9tait disponible pour les \u00e9valuer. Ces substances pourraient \u00eatre interdites en vertu du principe de pr\u00e9caution. Apr\u00e8s avoir examin\u00e9 les diff\u00e9rentes options, le gouvernement n\u00e9erlandais a d\u00e9cid\u00e9 d&rsquo;autoriser l&rsquo;utilisation de ces substances dans les e-liquides afin de maintenir ce produit \u00e0 la disposition des fumeurs pour les aider \u00e0 arr\u00eater de fumer.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong> <img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\"aligncenter size-full wp-image-5723\" src=\"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/wp-content\/uploads\/2023\/01\/liste-aromes-vapotage.png\" alt=\"liste-ar\u00f4mes-vapotage\" width=\"762\" height=\"749\" \/><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong> <\/strong><\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\"><strong>Une liste restrictive similaire propos\u00e9e au Canada<\/strong><\/h2>\n<p style=\"text-align: justify;\">En juin 2021, Sant\u00e9 Canada<a href=\"#_ftn3\" name=\"_ftnref3\">[3]<\/a> a \u00e9galement publi\u00e9 une proposition visant \u00e0 limiter les ar\u00f4mes des cigarettes \u00e9lectroniques par le biais d&rsquo;une liste restrictive. Le Canada autoriserait toujours les ar\u00f4mes de tabac et de menthe\/menthol. La proposition canadienne modifierait <a href=\"https:\/\/laws-lois.justice.gc.ca\/eng\/acts\/t-11.5\/page-9.html#h-450061\">l&rsquo;annexe 2<\/a> de la loi sur le tabac et les produits du vapotage qui interdit certains ingr\u00e9dients \u00e0 utiliser dans les liquides des produits du vapotage (agents colorants, vitamines, caf\u00e9ine, etc.), ce qui entra\u00eenerait l&rsquo;interdiction d&rsquo;utiliser la plupart des ingr\u00e9dients aromatisants et tous les sucres et \u00e9dulcorants dans la fabrication des produits du vapotage, \u00e0 moins que ces produits ne soient destin\u00e9s \u00e0 l&rsquo;exportation ou autoris\u00e9s par la FDA.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Pour d\u00e9terminer les ingr\u00e9dients aromatisants \u00e0 exclure, Sant\u00e9 Canada a d&rsquo;abord proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse chimique d&rsquo;\u00e9chantillons de e-liquides pour identifier les substances chimiques aromatisantes pr\u00e9sentes. Ensuite, les substances chimiques aromatiques ont \u00e9t\u00e9 examin\u00e9es en ce qui concerne leur capacit\u00e9 \u00e0 conf\u00e9rer un ar\u00f4me de tabac ou de menthe\/menthol. Sur la base des enseignements de la litt\u00e9rature, la pr\u00e9sence de ces substances chimiques aromatiques a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 \u00e9tudi\u00e9e.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">La proposition \u00e9tablit aussi une norme exigeant qu&rsquo;un produit de vapotage &#8211; fabriqu\u00e9 \u00e0 l&rsquo;aide des ingr\u00e9dients sp\u00e9cifi\u00e9s qui seraient \u00e9num\u00e9r\u00e9s \u00e0 l&rsquo;annexe 2 &#8211; ou ses \u00e9missions ne poss\u00e8dent pas d&rsquo;attributs sensoriels qui entra\u00eenent une perception autre que celle qui est typique du tabac ou de la menthe\/menthol. Dans ce cas, les perceptions sensorielles font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la perception d\u00e9riv\u00e9e des stimuli des syst\u00e8mes olfactif ou gustatif.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">La liste n\u00e9erlandaise est globalement plus stricte dans la mesure o\u00f9 elle n&rsquo;autorise que les e-liquides aromatis\u00e9s au tabac, alors que la liste canadienne autorise \u00e9galement les e-liquides aromatis\u00e9s \u00e0 la menthe\/au menthol et compte ainsi 40 ar\u00f4mes. De plus, Sant\u00e9 Canada a bas\u00e9 sa liste sur des mesures chimiques analytiques dans 825 e-liquides obtenus sur le march\u00e9 canadien, alors que les chercheurs n\u00e9erlandais ont bas\u00e9 leur liste sur les donn\u00e9es fournies par les fabricants via le syst\u00e8me de l\u2019Union Europ\u00e9enne, EU-CEG, pour tous les e-liquides notifi\u00e9s pour le march\u00e9 n\u00e9erlandais qui sont bien plus nombreux. En outre, les deux instituts n\u2019ont pas utilis\u00e9 exactement les m\u00eames crit\u00e8res d\u2019inclusion et d\u2019exclusion ; par exemple, les chercheurs n\u00e9erlandais ont aussi exclu les substances pr\u00e9sentant des risques pour la sant\u00e9. Enfin, les e-liquides contenant des ar\u00f4mes de tabac pourraient avoir une composition diff\u00e9rente au Canada et aux Pays-Bas.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify;\"><strong>Des interdictions des ar\u00f4mes qui s\u2019\u00e9tendent en Union Europ\u00e9enne et dans le monde<\/strong><\/h2>\n<p style=\"text-align: justify;\">Les ar\u00f4mes caract\u00e9risant sont interdits depuis mai 2016 pour les cigarettes traditionnelles et le tabac \u00e0 rouler en Union Europ\u00e9enne, et depuis mai 2020 pour les produits au menthol. Au d\u00e9but du mois de novembre 2022, la Commission europ\u00e9enne a publi\u00e9 la <a href=\"https:\/\/health.ec.europa.eu\/publications\/commission-delegated-directive-eu-20222100-withdrawal-certain-exemptions-respect-heated-tobacco_en\">directive 2022\/2100<\/a>, \u00e9tendant l\u2019interdiction des ar\u00f4mes caract\u00e9risant aux produits du tabac chauff\u00e9s. Les \u00e9tats membres sont libres d\u2019aller au de-l\u00e0 de la directive europ\u00e9enne et de r\u00e9glementer les ar\u00f4mes dans les e-liquides en les interdisant. La Hongrie par exemple, interdit tous les agents aromatisants dans les produits du vapotage. La Finlande et l&rsquo;Estonie interdisent les produits de vapotage avec des ar\u00f4mes autres que le tabac, et le Danemark interdit ceux avec un ar\u00f4me autre que le tabac ou le menthol.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">Des dispositions similaires sont \u00e9galement adopt\u00e9es dans d&rsquo;autres pays\/\u00e9tats dans le monde, notamment aux \u00c9tats-Unis o\u00f9 plusieurs \u00e9tats interdisent les ar\u00f4mes pour l\u2019ensemble des produits de la nicotine. Des pays en Am\u00e9rique du Sud et en Asie ont quant \u00e0 eux d\u00e9cider d\u2019interdire enti\u00e8rement les produits du vapotage.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\">L\u2019OMS appelle \u00e0 la vigilance autour de ces nouveaux produits et recommande de renforcer les r\u00e9glementations existantes sur ces produits afin de limiter au maximum leur utilisation par les jeunes.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong>Mots-cl\u00e9s : Pays-Bas, ar\u00f4mes, saveurs, interdiction, vapotage, cigarettes \u00e9lectroniques, Europe, Canada, liste restrictive<\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><strong><a href=\"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/\">\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: right;\"><strong><em>AE<\/em><\/strong><\/p>\n<hr \/>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a> Pennings JLA, Havermans A, Kr\u00fcsemann EJZ<em>, et al<\/em> Reducing attractiveness of e-liquids: proposal for a restrictive list of tobacco-related flavourings <em>Tobacco Control <\/em>Published Online First: 20 January 2023. doi: 10.1136\/tc-2022-057764<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"#_ftnref2\" name=\"_ftn2\">[2]<\/a> Division de la soci\u00e9t\u00e9 am\u00e9ricaine de chimie. Le Chemical Abstracts Service (CAS) dispose d&rsquo;un syst\u00e8me de registre pour tous les compos\u00e9s ou substances chimiques compl\u00e8tement identifi\u00e9s.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify;\"><a href=\"#_ftnref3\" name=\"_ftn3\">[3]<\/a> Canada Gazette, Part I, Volume 155, Number 25: <a href=\"https:\/\/gazette.gc.ca\/rp-pr\/p1\/2021\/2021-06-19\/html\/reg2-eng.html\">Order Amending Schedules 2 and 3 to the Tobacco and Vaping Products Act (Flavours<\/a>), Department of Health, publi\u00e9 le 19 juin 2021<\/p>\n<p><span style=\"color: #999999;\"><strong><a style=\"color: #999999;\" href=\"http:\/\/www.cnct.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">Comit\u00e9 national contre le tabagisme |<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Une \u00e9tude[1] de l&rsquo;Institut national n\u00e9erlandais pour la sant\u00e9 publique et l&rsquo;environnement (RIVM), publi\u00e9e dans le British Medical Journal, propose une liste restrictive d&rsquo;ingr\u00e9dients aromatiques autoris\u00e9s qui ne permettra que la production d&rsquo;e-liquides aux ar\u00f4mes de tabac. 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