{"id":22495,"date":"2024-09-26T09:59:46","date_gmt":"2024-09-26T07:59:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/?post_type=decryptages&p=22495"},"modified":"2024-09-26T09:59:46","modified_gmt":"2024-09-26T07:59:46","slug":"laugmentation-des-taxes-sur-le-tabac-lalcool-et-le-sucre-sauverait-des-millions-de-vies","status":"publish","type":"decryptages","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/decryptages\/laugmentation-des-taxes-sur-le-tabac-lalcool-et-le-sucre-sauverait-des-millions-de-vies\/","title":{"rendered":"L’augmentation des taxes sur le tabac, l’alcool et le sucre sauverait des millions de vies"},"content":{"rendered":"

Un rapport[1]<\/strong><\/a> met en \u00e9vidence les avantages sanitaires et financiers d’une augmentation des droits d’accise sur le tabac, l’alcool et les boissons sucr\u00e9es. Il conclut que l’augmentation du prix de ces produits nocifs pour la sant\u00e9 peut pr\u00e9venir des millions de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s et g\u00e9n\u00e9rer des milliards de recettes pour les gouvernements du monde entier, en particulier dans les pays \u00e0 revenu faible ou interm\u00e9diaire. <\/em><\/p>\n

Le rapport, publi\u00e9 par la Task Force on Fiscal Policy for Health[2]<\/a>, souligne l’urgence pour les gouvernements du monde entier de mettre en \u0153uvre une telle politique fiscale, laquelle demeure sous-utilis\u00e9e alors qu\u2019elle contribue \u00e0 am\u00e9liorer la sant\u00e9 publique.<\/p>\n

La consommation de tabac tue 8 millions de personnes dans le monde chaque ann\u00e9e, et 10 millions de vies sont perdues chaque ann\u00e9e \u00e0 cause de maladies li\u00e9es au tabac, \u00e0 l’alcool et aux boissons sucr\u00e9es. Ensemble, ces produits nocifs induisent un co\u00fbt \u00e9conomique \u00e9valu\u00e9 \u00e0 plus de 4 000 milliards de dollars.<\/p>\n

Les politiques fiscales en mati\u00e8re de tabac stagnent ou ont r\u00e9gress\u00e9 depuis 2020<\/strong><\/h2>\n

Entre 2000 et 2022, la proportion mondiale d’adultes qui consomment du tabac est pass\u00e9e de 32,7 % \u00e0 20,9 %. Toutefois, ce succ\u00e8s relatif sur 30 ans masque une augmentation du nombre total de fumeurs, due en partie \u00e0 la strat\u00e9gie de l’industrie consistant \u00e0 se tourner vers les march\u00e9s des pays \u00e0 faible revenu et \u00e0 revenu interm\u00e9diaire au moment m\u00eame o\u00f9 ces r\u00e9gions connaissaient une croissance d\u00e9mographique importante. La charge globale des maladies li\u00e9es au tabac s’est ainsi d\u00e9plac\u00e9e des pays \u00e0 revenu \u00e9lev\u00e9 vers les pays \u00e0 revenu faible ou interm\u00e9diaire. En outre, les fabricants de tabac commercialisent agressivement leurs produits aupr\u00e8s des jeunes, en particulier dans les pays \u00e0 revenu faible et interm\u00e9diaire o\u00f9 les populations de jeunes sont importantes et en croissance. Entre 1999 et 2018, la pr\u00e9valence du tabagisme chez les jeunes (\u00e2g\u00e9s de 13 \u00e0 15 ans) est rest\u00e9e la m\u00eame ou a augment\u00e9 dans 60 des 135 pays pour lesquels des donn\u00e9es \u00e9taient disponibles.<\/p>\n

Apr\u00e8s des ann\u00e9es de progr\u00e8s modestes, l’action des gouvernements en mati\u00e8re de droits d’accises sur le tabac s’est essouffl\u00e9e. En 2020, les droits d’accise sur la marque la plus vendue repr\u00e9sentaient en moyenne 41,4 % du prix de vente au d\u00e9tail dans les 183 pays o\u00f9 les cigarettes sont tax\u00e9es. En 2022, ce chiffre \u00e9tait de 42 %, pratiquement inchang\u00e9 et bien en de\u00e7\u00e0 de la recommandation de l\u2019OMS d’au moins 70 % du prix de vente au d\u00e9tail. Si l’on compare 2022 \u00e0 2016, les cigarettes sont m\u00eame devenues plus abordables dans 41 pays. Les prix sont rest\u00e9s inchang\u00e9s dans 115 pays et ont \u00e9t\u00e9 moins abordables dans seulement 32 pays.<\/p>\n

Le rapport illustre par ailleurs la situation aux Philippines. Le gouvernement philippin a consid\u00e9rablement augment\u00e9 les droits d’accises sur le tabac par le biais de quatre projets de r\u00e9forme successifs depuis 2012. En cons\u00e9quence, les prix du tabac ont \u00e9t\u00e9 multipli\u00e9s par six et la pr\u00e9valence du tabagisme a diminu\u00e9 chez les adultes, passant de 30 % (2009) \u00e0 20 % (2021), et chez les jeunes, de 18 % (2007) \u00e0 10 % (2019). Les recettes des accises sur le tabac sont pass\u00e9es d\u20191 milliard de dollars en 2012 \u00e0 2,9 milliards de dollars en 2022.<\/p>\n

L\u2019alcool est financi\u00e8rement de plus en plus abordable \u00e0 travers le monde<\/strong><\/h2>\n

La consommation d’alcool est une autre cause majeure de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9 et de maladie : 2,6 millions de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s en 2019, dont plus de 700 000 dus \u00e0 des blessures. L’alcool a un impact disproportionn\u00e9 sur les jeunes. La plus grande proportion (13 %) des d\u00e9c\u00e8s imputables \u00e0 l’alcool en 2019 concernait des personnes \u00e2g\u00e9es de 20 \u00e0 39 ans. Au niveau mondial, la consommation d’alcool par adulte (\u00e2g\u00e9 de 15 ans ou plus) est pass\u00e9e d’environ 5,9 litres d’alcool pur en 1990 \u00e0 6,5 litres en 2017 et devrait encore augmenter pour atteindre 7,6 litres en 2030.<\/p>\n

Les gouvernements sont moins nombreux \u00e0 appliquer des droits d’accise sur l’alcool (149) que sur le tabac (183) et la part moyenne des droits d’accise dans les prix de l’alcool n’est que d’environ 17 %, contre 42 % pour les prix du tabac. En cons\u00e9quence, selon le rapport, l’alcool est devenu plus abordable dans la plupart des pays pour lesquels des donn\u00e9es sont disponibles.<\/p>\n

Des progr\u00e8s mitig\u00e9s sur les taxes pour les boissons sucr\u00e9es<\/strong><\/h2>\n

Les boissons sucr\u00e9es contribuent \u00e0 la tendance \u00e0 la hausse de la consommation de sucre dans le monde, associ\u00e9e \u00e0 une pr\u00e9valence accrue de l’ob\u00e9sit\u00e9, du diab\u00e8te et des maladies cardiovasculaires. La pr\u00e9valence de l’ob\u00e9sit\u00e9 est pass\u00e9e d’environ 9 % chez les femmes en 1990 \u00e0 19 % en 2022, et de 5 % \u00e0 14 % chez les hommes au cours de la m\u00eame p\u00e9riode. Chez les enfants scolaris\u00e9s, l’ob\u00e9sit\u00e9 est pass\u00e9e de 2 % \u00e0 7 % chez les filles et de 2 % \u00e0 9 % chez les gar\u00e7ons. En 2022, plus d’un milliard de personnes sont ob\u00e8ses dans le monde. Le co\u00fbt \u00e9conomique des maladies associ\u00e9es \u00e0 l’ob\u00e9sit\u00e9 devrait atteindre 4,3 billions de dollars en 2035, soit pr\u00e8s de 3 % du PIB mondial.<\/p>\n

Contrairement aux taxes sur le tabac et l’alcool, de nombreux pays ont progress\u00e9 en mati\u00e8re de droits d’accise sur les boissons sucr\u00e9es. Depuis 2018, des taxes sur les boissons sucr\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es dans 41 pays suppl\u00e9mentaires et sont d\u00e9sormais per\u00e7ues sur ces produits dans 132 pays. N\u00e9anmoins, les taxes sur les boissons sucr\u00e9es restent extr\u00eamement faibles. Au niveau mondial, la part m\u00e9diane des droits d’accise dans le prix des boissons sucr\u00e9es n’est que de 3,4 %. Ces chiffres sont bien inf\u00e9rieurs aux 20 % du prix requis comme minimum de perception n\u00e9cessaire pour susciter un changement de comportement \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces produits.<\/p>\n

La fiscalit\u00e9, un outil efficace largement sous-utilis\u00e9<\/strong><\/h2>\n

Les droits d’accises sont relativement simples \u00e0 augmenter dans un court laps de temps. Les accises sur le tabac, l’alcool et, de plus en plus, les boissons sucr\u00e9es sont d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9lev\u00e9es dans la plupart des pays et les syst\u00e8mes d’administration fiscale permettant de collecter ces taxes sont d\u00e9j\u00e0 en place.<\/p>\n

Pour les auteurs de l\u2019\u00e9tude, sans une augmentation significative des taxes sur la sant\u00e9, le fardeau des d\u00e9c\u00e8s et des maladies non-transmissibles li\u00e9s \u00e0 la consommation de ces produits nocifs continuera \u00e0 peser sur les populations. Les pays \u00e0 faible revenu et \u00e0 revenu interm\u00e9diaire ont un besoin pressant de recettes suppl\u00e9mentaires, et les taxes sur la sant\u00e9 sont un moyen relativement simple et efficace de les collecter.<\/p>\n

Le fardeau croissant des maladies non transmissibles p\u00e8se depuis longtemps sur les syst\u00e8mes et ressources de sant\u00e9 \u00e0 travers le monde, une situation largement exacerb\u00e9e par la pand\u00e9mie de Covid19. De nombreux pays n’ont pas encore retrouv\u00e9 leurs capacit\u00e9s \u00e0 soigner les personnes atteintes de maladies non transmissibles, et encore moins leur niveau de traitements \u00e9lectifs ou de consultations externes.<\/p>\n

Ainsi, une augmentation des droits d’accise sur le tabac, l’alcool et les boissons sucr\u00e9es suffisante pour entra\u00eener une hausse des prix de 20 % g\u00e9n\u00e9rerait 2,2 billions de dollars sur cinq ans, dont environ deux tiers (1,3 billion de dollars) seraient mobilis\u00e9s dans les pays \u00e0 revenu faible ou interm\u00e9diaire. Une augmentation des taxes sur la sant\u00e9 suffisante pour g\u00e9n\u00e9rer une hausse des prix de 50 % g\u00e9n\u00e9rerait environ 3,7 billions de dollars de recettes suppl\u00e9mentaires sur cinq ans.<\/p>\n

Rien que pour le tabac, en augmentant les prix de 20 %, les taxes sur le tabac contribueraient \u00e0 hauteur de 488 milliards de dollars suppl\u00e9mentaires sur 5 ans aux recettes publiques. Elles r\u00e9duiraient la consommation d’environ 10 %. En augmentant les prix du tabac de 50%, les taxes g\u00e9n\u00e9reraient des recettes suppl\u00e9mentaires de 1 000 milliards de dollars sur cinq ans et r\u00e9duiraient la consommation de tabac de pr\u00e8s de 25%. Plus de 100 millions de personnes arr\u00eateraient ainsi de fumer, dont pr\u00e8s de 85 millions dans les pays \u00e0 faible revenu.<\/p>\n

Globalement, en augmentant les taxes de mani\u00e8re \u00e0 accro\u00eetre les prix r\u00e9els (prix d\u00e9flat\u00e9s) de 50 %, sur une p\u00e9riode de 50 ans, la baisse de la consommation permettrait d’\u00e9viter 50 millions de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s. Les taxes sur le tabac permettraient d’\u00e9viter plus de la moiti\u00e9 de ces d\u00e9c\u00e8s (27,2 millions), les taxes sur l’alcool 21,9 millions et les taxes sur les boissons sucr\u00e9es 2,2 millions.<\/p>\n

L\u2019incidence des d\u00e9terminants commerciaux de la sant\u00e9 sur la sant\u00e9 publique<\/strong><\/h2>\n

Les d\u00e9terminants commerciaux de la sant\u00e9 d\u00e9signent la mani\u00e8re dont les acteurs du secteur commercial, leurs produits et leurs pratiques influent sur la sant\u00e9. Certaines de ces industries : tabac, alcool, agroalimentaire ou encore \u00e9nergies fossiles d\u00e9ploient de nombreuses strat\u00e9gies pour entraver la mise en \u0153uvre des politiques relatives aux maladies non transmissibles (cancers, maladies respiratoires et cardiovasculaires, diab\u00e8te, etc.) caus\u00e9es par leurs produits.<\/p>\n

Le principal obstacle \u00e0 l’augmentation des taxes sur la sant\u00e9 est d\u2019ailleurs l’opposition de ces industries. Lorsque des taxes sur la sant\u00e9 sont propos\u00e9es, les industries commencent par nier les risques qu\u2019induisent la consommation de leurs produits, puis elles entretiennent le doute, d\u00e9tournent l’attention des d\u00e9cideurs vers d\u2019autres sujet\u00a0; , elles diffusent de la d\u00e9sinformation ou encore cr\u00e9ent des organisations de fa\u00e7ade qui portent leur message, enfin, sous le couvert de la responsabilit\u00e9 sociale des entreprises (RSE), elles emp\u00eachent l\u2019adoption de politiques fiscales mettant en cause leurs int\u00e9r\u00eats. Lorsque les taxes sur la sant\u00e9 passent par le processus l\u00e9gislatif ou r\u00e9glementaire, les industries exercent des pressions aupr\u00e8s des pouvoirs publiques pour influencer les propositions afin de les rendre moins efficaces et proposent des textes \u00e9dulcor\u00e9s. Enfin, lorsque les taxes sur la sant\u00e9 sont promulgu\u00e9es, l’industrie cherche \u00e0 retarder ou \u00e0 annuler les politiques par des recours en justice.<\/p>\n

Les gouvernements doivent se prot\u00e9ger des tentatives d\u2019ing\u00e9rence de ces industries. Les auteurs du rapport de la task force sur la politique fiscale en mati\u00e8re de sant\u00e9 appellent les gouvernements \u00e0 adopter une l\u00e9gislation et des politiques visant \u00e0 limiter l’influence des entreprises qui fabriquent et commercialisent des produits nocifs pour la sant\u00e9, en particulier aupr\u00e8s des jeunes. Pour le tabac, l’article 5.3 de la Convention-cadre de la lutte antitabac de l\u2019OMS vise \u00e0 prot\u00e9ger les politiques de sant\u00e9 publique contre l’influence de l’industrie du tabac. Les directives d\u2019application de cette obligation g\u00e9n\u00e9rale du trait\u00e9 recommandent notamment de limiter les interactions avec cette industrie \u00e0 ce qui est strictement n\u00e9cessaire et de garantir une transparence de ces relations lorsqu\u2019elles existent. Tout partenariat non contraignant doit \u00eatre rejet\u00e9. Aucun avantage particulier ne doit \u00eatre accord\u00e9 \u00e0 cette industrie, se traduisant par exemple par une interdiction des dons de la part de ce secteur et l\u2019exclusion de celui-ci de toute la finance publique et la finance dite responsable. Enfin, des mesures doivent \u00eatre prises pour \u00e9viter les conflits d’int\u00e9r\u00eats. Cette approche pourrait \u00eatre appliqu\u00e9e \u00e0 la lutte contre toutes les maladies non transmissibles (MNT) et aux industries associ\u00e9es.<\/p>\n

\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n

AE<\/i><\/b><\/p>\n

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[1]<\/a> Task Force on Fiscal Policy for Health (2024). Health Taxes to Save Lives: Health Taxes: A Compelling<\/a><\/p>\n

\u00a0for the Crises of Today<\/a>. Chairs: Michael R. Bloomberg, Lawrence H. Summers, and Mia Amor Mottley. New York: Bloomberg Philanthropies.<\/p>\n

[2]<\/a> Copr\u00e9sid\u00e9 par le philanthrope Mike Bloomberg, le Premier ministre de la Barbade Mia Amor Mottley et l’\u00e9conomiste Larry Summers, le groupe de travail s’est r\u00e9uni en 2018 pour se pencher sur les maladies non transmissibles et comprend des experts en politique fiscale, en d\u00e9veloppement et en sant\u00e9.<\/p>\n

Comit\u00e9 national contre le tabagisme |<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Un rapport met en \u00e9vidence les avantages sanitaires et financiers d’une augmentation des droits d’accise sur le tabac, l’alcool et les boissons sucr\u00e9es. Il conclut que l’augmentation du prix de ces produits nocifs pour la sant\u00e9 peut pr\u00e9venir des millions de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9s et g\u00e9n\u00e9rer des milliards de recettes pour les gouvernements du monde entier, en particulier dans les pays \u00e0 revenu faible ou interm\u00e9diaire.<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":22318,"parent":0,"menu_order":0,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"L'augmentation des taxes sur le tabac, l'alcool et le sucre sauverait des millions de vies","_seopress_titles_desc":"Un rapport met en \u00e9vidence les avantages sanitaires et financiers d'une augmentation des droits d'accise sur le tabac, l'alcool et les boissons sucr\u00e9es.","_seopress_robots_index":"","footnotes":""},"categorie-decryptage":[467,468],"class_list":["post-22495","decryptages","type-decryptages","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","categorie-decryptage-politique-publiques","categorie-decryptage-sante"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/decryptages\/22495","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/decryptages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/decryptages"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/decryptages\/22495\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/22318"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=22495"}],"wp:term":[{"taxonomy":"categorie-decryptage","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categorie-decryptage?post=22495"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}