{"id":24486,"date":"2025-07-09T07:00:32","date_gmt":"2025-07-09T05:00:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/?post_type=actualites&#038;p=24486"},"modified":"2025-07-03T12:24:29","modified_gmt":"2025-07-03T10:24:29","slug":"lespagne-va-interdire-de-fumer-et-de-vapoter-dans-plusieurs-espaces-publics","status":"publish","type":"actualites","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/actualites\/lespagne-va-interdire-de-fumer-et-de-vapoter-dans-plusieurs-espaces-publics\/","title":{"rendered":"L&rsquo;Espagne va interdire de fumer et de vapoter dans plusieurs espaces publics"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: justify\"><em>Le minist\u00e8re espagnol de la Sant\u00e9 pr\u00e9pare une r\u00e9forme importante de la l\u00e9gislation anti-tabac. Cette nouvelle loi, en cours d\u2019\u00e9laboration, pr\u00e9voit d\u2019interdire la consommation de tabac et de cigarettes \u00e9lectroniques dans de nombreux espaces publics : terrasses de bars et restaurants, v\u00e9hicules professionnels, campus, piscines et lieux festifs. D\u2019autres mesures concernant les ar\u00f4mes, l\u2019adoption du paquet neutre et la majoration des sanctions sont int\u00e9gr\u00e9es dans le texte l\u00e9gislatif, qui vise \u00e0 atteindre une g\u00e9n\u00e9ration sans tabac 2040<a href=\"#_ftn1\" name=\"_ftnref1\"><strong>[1]<\/strong><\/a><strong>.<\/strong><\/em><\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify\">Une nouvelle l\u00e9gislation anti-tabac et nicotine en pr\u00e9paration<\/h2>\n<p style=\"text-align: justify\">La ministre de la Sant\u00e9, M\u00f3nica Garc\u00eda, a d\u00e9clar\u00e9 devant le Congr\u00e8s qu\u2019il n\u2019existe \u00ab <em>aucune fum\u00e9e sans danger<\/em> \u00bb, insistant sur le fait que les produits de vapotage ne sont pas une alternative sans risque. Elle a \u00e9galement critiqu\u00e9 l\u2019industrie de la cigarette \u00e9lectronique pour son utilisation de saveurs attractives et de campagnes marketing ciblant, selon elle, de nouveaux consommateurs.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">La derni\u00e8re version du projet de loi donne la priorit\u00e9 au \u00ab <em>droit de la population non fumeuse \u00e0 respirer un air non pollu\u00e9<\/em> \u00bb, tout en cherchant \u00e0 d\u00e9normaliser la consommation, en particulier celle des nouveaux produits.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Les interdictions de consommation s\u2019appliqueront \u00e0 l\u2019ensemble des produits du tabac, y compris la chicha. De m\u00eame la r\u00e9glementation d\u00e9finie concernera toutes les nouvelles formes de consommation, ainsi soumises aux m\u00eames restrictions que le tabac : les cigarettes \u00e9lectroniques avec et sans nicotine, les produits \u00e0 base de plantes \u00e0 fumer, les sachets de nicotine et tout autre dispositif contenant ou pas de la nicotine, qu&rsquo;elle soit naturelle ou synth\u00e9tique. Ainsi les dispositions s\u2019appliqueront \u00e0 tout dispositif utilis\u00e9 \u00ab <em>\u00e0 des fins r\u00e9cr\u00e9atives et\/ou qui imite l&rsquo;acte de fumer, l&rsquo;induit ou est li\u00e9 \u00e0 sa consommation traditionnelle et\/ou sociale<\/em> \u00bb<a href=\"#_ftn2\" name=\"_ftnref2\">[2]<\/a>.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Tous ces produits ne peuvent \u00eatre vendus que dans les bureaux de tabac et les magasins sp\u00e9cialis\u00e9s, lesquels ne peuvent pas vendre d&rsquo;articles susceptibles d&rsquo;attirer les mineurs, tels que des bonbons, encas de grignotage, jouets et produits similaires.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify\">Les zones non-fumeurs sont d\u00e9sormais nombreuses<\/h2>\n<p style=\"text-align: justify\">Sur le plan local, l\u2019Espagne \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 engag\u00e9e dans des politiques d\u2019interdiction de fumer. Ainsi 53 plages d&rsquo;Andalousie, 61 plages des \u00eeles Canaries et 18 plages de la Costa del Sol sont d\u00e9j\u00e0 devenues sans tabac. Sur la Costa Blanca, une plage sur quatre est interdite au tabac. Les plages de Muro, au nord-est de Majorque, et de Port de Sant Miquel (Sant Joan de Labritja Ibiza) ont rejoint la campagne de pr\u00e9vention du tabagisme, dans un r\u00e9seau d\u00e9sormais constitu\u00e9 de 50 \u00ab Plages sans tabac, plages saines \u00bb aux Bal\u00e9ares.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Depuis la r\u00e9forme de 2011, fumer est d\u00e9j\u00e0 interdit \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de tous les lieux \u00e0 usage collectif couverts (bars, restaurants, caf\u00e9s, discoth\u00e8ques), les lieux de travail ferm\u00e9s, sauf les fumoirs r\u00e9serv\u00e9s aux fumeurs. Depuis cette date, il est \u00e9galement interdit de fumer dans les transports en commun (bus, m\u00e9tro, trains), y compris sur les quais et dans les stations. En ext\u00e9rieur, il \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 interdit de fumer dans les aires de jeux pour enfants, aux abords des \u00e9coles non universitaires, aux abords des h\u00f4pitaux et \u00e9tablissements de sant\u00e9, ainsi que dans certains espaces ext\u00e9rieurs ferm\u00e9s ou semi\u2011ouverts (prison, h\u00f4pitaux, r\u00e9sidences avec zones fumeurs\u2026).<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Le dernier projet du minist\u00e8re de la Sant\u00e9 propose d\u2019\u00e9tendre l\u2019interdiction actuellement en vigueur pour les produits du tabac au vapotage et \u00e0 la consommation des nouveaux produits du tabac comme le tabac chauff\u00e9.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">L\u2019interdiction s\u2019appliquera \u00e9galement aux v\u00e9hicules utilis\u00e9s comme lieux de travail et aux abords des \u00e9tablissements de sant\u00e9 et b\u00e2timents d\u2019enseignement sup\u00e9rieur tels que les campus et patios d\u2019universit\u00e9s et ce, jusqu\u2019\u00e0 15 m\u00e8tres alentour des abords de ces locaux.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">\u00c0 ces lieux professionnels s\u2019ajoutent des lieux de divertissement comme les installations sportives, les piscines publiques et les lieux o\u00f9 se d\u00e9roulent des spectacles publics, qu&rsquo;ils soient int\u00e9rieurs ou ext\u00e9rieurs, les centres de loisirs et de divertissementsles terrasses et patios de discoth\u00e8ques, les casinos et tout \u00e9tablissement \u00e0 usage collectif qu&rsquo;il y ait ou non des mineurs, les bars, restaurants et autres \u00e9tablissements de restauration commerciale, tant \u00e0 l&rsquo;int\u00e9rieur qu&rsquo;\u00e0 l&rsquo;ext\u00e9rieur.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">La protection de la sant\u00e9 publique comme de l&rsquo;environnement sont \u00e9galement renforc\u00e9es avec l&rsquo;interdiction de fumer \u00ab <em>dans un p\u00e9rim\u00e8tre inf\u00e9rieur \u00e0 15 m\u00e8tres<\/em> <em>lin\u00e9aires<\/em> \u00bb de l&rsquo;entr\u00e9e des b\u00e2timents publics, des structures socio-m\u00e9dicales publiques et priv\u00e9es, des \u00ab <em>\u00e9tablissements d&rsquo;enseignement, universit\u00e9s, mus\u00e9es, biblioth\u00e8ques et autres centres \u00e9ducatifs ou culturels publics ou priv\u00e9s, des centres sportifs publics ou priv\u00e9s et des parcs ou aires de jeux pour enfants<\/em> \u00bb.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Enfin, les clubs de fumeurs, qui jusque-l\u00e0 \u00e9taient strictement r\u00e9glement\u00e9s, seront supprim\u00e9s.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Dans les r\u00e9sidences pour personnes \u00e2g\u00e9es ou handicap\u00e9es, un espace sp\u00e9cifique pourra \u00eatre am\u00e9nag\u00e9 pour les r\u00e9sidents fumeurs ou vapoteurs, d\u00fbment et visiblement signal\u00e9, avec une ventilation ind\u00e9pendante ou d&rsquo;autres dispositifs de d\u00e9senfumage. L&rsquo;autorisation de consommation ne pourra s&rsquo;\u00e9tendre aux chambres ou aux autres espaces communs de ces r\u00e9sidences.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Et dans les \u00e9tablissements p\u00e9nitenciers de moyen et long s\u00e9jour et les h\u00f4pitaux psychiatriques, les d\u00e9tenus et patients fumeurs seront admis dans les espaces ext\u00e9rieurs de leurs cellules ou dans des pi\u00e8ces ferm\u00e9es pr\u00e9vues \u00e0 cet effet.<\/p>\n<h2 style=\"text-align: justify\">Les mesures contre le tabac et la nicotine s\u2019\u00e9largissent mais des efforts restent \u00e0 fournir<\/h2>\n<p style=\"text-align: justify\">Outre l\u2019interdiction de fumer ou vapoter dans les lieux publics et \u00e0 usage collectif, le gouvernement envisage de renforcer la r\u00e9glementation sur les ar\u00f4mes des e-cigarettes, per\u00e7us comme un moyen d\u2019attirer les jeunes. Seront strictement interdites la vente et l\u2019approvisionnement de cigarettes \u00e9lectroniques jetables<a href=\"#_ftn3\" name=\"_ftnref3\">[3]<\/a>.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Il est pr\u00e9vu d\u2019instaurer le paquet neutre pour les produits du tabac. Les paquets de cigarettes et de tabac \u00e0 rouler devront ainsi avoir un aspect neutre et uniforme, avec une couleur parmi deux fix\u00e9es par le minist\u00e8re. L\u2019emballage pourra indiquer de fa\u00e7on standardis\u00e9e la marque, le fabricant, ses coordonn\u00e9es, le nombre de cigarettes ou le poids, et la mention \u00ab\u00a0vente interdite aux mineurs\u00a0\u00bb. Les suremballages transparents devront \u00eatre sans marquage, \u00e0 l\u2019exception d\u2019un code-barres et, si n\u00e9cessaire, d\u2019une bande d\u2019arrachage ou d\u2019un cache noir<a href=\"#_ftn4\" name=\"_ftnref4\">[4]<\/a>.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Le champ de l\u2019interdiction de la publicit\u00e9 pour le tabac est \u00e9largi y compris pour les distributeurs automatiques et sur internet, sauf pour les professionnels du secteur (buralistes et magasins sp\u00e9cialis\u00e9s). Il sera strictement interdit de faire de la publicit\u00e9 en vitrine ou \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur des \u00e9tablissements, ou d\u2019utiliser des enseignes visibles depuis la rue. Les amendes seront major\u00e9es.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Des limites sont \u00e9galement \u00e0 l\u2019\u00e9tude concernant les sachets de nicotine, dont certains contiendraient, d\u2019apr\u00e8s la ministre, des doses bien sup\u00e9rieures \u00e0 celles autoris\u00e9es dans les traitements de sevrage tabagique.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Selon l\u2019Article 20 de la future loi antitabac, les infractions relatives aux interdictions de fumer \/ vapoter seront punies d\u2019amendes allant de 30\u202f\u20ac \u00e0 600\u202f\u20ac. Les infractions plus graves notamment pour r\u00e9cidive ou mise en danger de la sant\u00e9 d\u2019autrui seront punies d\u2019amendes s\u2019\u00e9chelonnant entre 601\u202f\u20ac \u00e0 10\u202f000\u202f\u20ac. Enfin, les violations en mati\u00e8re de publicit\u00e9 illicite ou vente illicite de produits sont passibles d\u2019amendes allant de 10 001 \u00e0 600 000 \u20ac.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">L\u2019objectif annonc\u00e9 par les autorit\u00e9s sanitaires est de parvenir \u00e0 une g\u00e9n\u00e9ration sans fum\u00e9e d\u2019ici 2040. Le projet de loi doit encore \u00eatre adopt\u00e9 en Conseil des ministres, puis soumis au vote du Parlement.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Toutefois, les intentions du gouvernement sont claires : r\u00e9duire significativement l\u2019usage du tabac et des nouveaux produits mis sur le march\u00e9, sous toutes leurs formes, dans les espaces \u00e0 usage collectif.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\">Ces actions pour prot\u00e9ger la population \u00e0 l\u2019\u00e9gard des produits de l\u2019industrie du tabac et de la nicotine apparaissent de premi\u00e8re importance. Pourtant le pays, contrairement \u00e0 ses engagements internationaux en tant que Partie \u00e0 la Convention de l\u2019OMS pour la lutte antitabac, a accept\u00e9 de confier en mars 2025 la <a href=\"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/actualites\/espagne-lindustrie-du-tabac-impliquee-dans-la-gestion-de-la-collecte-des-megots\/\">gestion de la collecte des m\u00e9gots \u00e0 un \u00e9co-organisme cr\u00e9\u00e9 par les principaux producteurs de tabac<\/a>, et les politiques fiscales pourtant particuli\u00e8rement efficaces pour r\u00e9duire la consommation de tabac demeurent timor\u00e9es.<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\"><strong style=\"text-align: justify\"><a href=\"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/\">\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n<p style=\"text-align: right\"><em><strong>AD<\/strong><\/em><\/p>\n<hr \/>\n<p style=\"text-align: justify\"><a href=\"#_ftnref1\" name=\"_ftn1\">[1]<\/a>The Leader.info, <a href=\"https:\/\/theleader.info\/2025\/06\/25\/no-puffing-on-the-patio-spain-to-ban-smoking-and-vaping-on-terraces-pools-and-more\/\">No Puffing on the Patio: Spain to Ban Smoking and Vaping on Terraces, Pools, and More<\/a>, publi\u00e9 le 25 juin 2025, consult\u00e9 le 27 juin 2025<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\"><a href=\"#_ftnref2\" name=\"_ftn2\">[2]<\/a>Carter Humphrey, <a href=\"https:\/\/amp.majorcadailybulletin.com\/news\/did-you-know\/2025\/06\/25\/134243\/mallorca-rules-and-regulations-spain-new-war-smoking-fines-600-000-euros.html\">Spain\u2019s new war on smoking<\/a>, Majorca Daily Bulletin, publi\u00e9 le 25 juin 2025, consult\u00e9 le 27 juin 2025<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\"><a href=\"#_ftnref3\" name=\"_ftn3\">[3]<\/a>Huffington Post<strong>, <\/strong><a href=\"https:\/\/www.huffingtonpost.es\/sociedad\/nueva-ley-antitabaco-adios-terrazas-distancia-minima-parques-hospitalesbr.html\">Nueva ley antitabaco: del adi\u00f3s en terrazas a la distancia m\u00ednima en parques y hospitales<\/a>, publi\u00e9 le 25 juin 2025, consult\u00e9 le 27 juin 2025<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\"><a href=\"#_ftnref4\" name=\"_ftn4\">[4]<\/a>Ultima Hora, <a href=\"https:\/\/www.ultimahora.es\/noticias\/sociedad\/2025\/06\/25\/2416111\/nueva-ley-antitabaco-estos-son-sitios-donde-podra-fumar-vapear.html\">Nueva ley antitabaco: estos son los sitios donde estar\u00e1 prohibido fumar o vapear<\/a>, publi\u00e9 le 25 juin 2025, consult\u00e9 le 27 juin 2025<\/p>\n<p style=\"text-align: justify\"><strong style=\"color: #999999\"><a style=\"color: #999999\" href=\"http:\/\/www.cnct.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener noreferrer\">Comit\u00e9 national contre le tabagisme |<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le minist\u00e8re espagnol de la Sant\u00e9 pr\u00e9pare une r\u00e9forme importante de la l\u00e9gislation anti-tabac. Cette nouvelle loi, en cours d\u2019\u00e9laboration, pr\u00e9voit d\u2019interdire la consommation de tabac et de cigarettes \u00e9lectroniques dans de nombreux espaces publics : terrasses de bars et restaurants, v\u00e9hicules professionnels, campus, piscines et lieux festifs. D\u2019autres mesures concernant les ar\u00f4mes, l\u2019adoption du paquet neutre et la majoration des sanctions sont int\u00e9gr\u00e9es dans le texte l\u00e9gislatif, qui vise \u00e0 atteindre une g\u00e9n\u00e9ration sans tabac 2040.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":24492,"template":"","tags":[],"thematique":[491],"class_list":["post-24486","actualites","type-actualites","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","thematique-politiques-publiques"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/24486","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/actualites"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/24486\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":24491,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/24486\/revisions\/24491"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/24492"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=24486"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=24486"},{"taxonomy":"thematique","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/thematique?post=24486"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}