{"id":21268,"date":"2023-11-28T09:00:58","date_gmt":"2023-11-28T08:00:58","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/actualites\/panorama-des-reglementations-sur-les-cigarettes-electroniques\/"},"modified":"2023-11-28T09:00:58","modified_gmt":"2023-11-28T08:00:58","slug":"panorama-des-reglementations-sur-les-cigarettes-electroniques","status":"publish","type":"actualites","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/actualites\/panorama-des-reglementations-sur-les-cigarettes-electroniques\/","title":{"rendered":"Panorama des r\u00e9glementations sur les cigarettes \u00e9lectroniques"},"content":{"rendered":"

Une \u00e9tude de la Soci\u00e9t\u00e9 francophone de tabacologie fait le point sur les diff\u00e9rences de r\u00e9glementation entourant les cigarettes \u00e9lectroniques dans le monde. Il est constat\u00e9 une tr\u00e8s grande diversit\u00e9 des situations et une tendance des r\u00e9glementations \u00e0 \u00e9voluer dans un sens plus strict. <\/em><\/p>\n

Si la pertinence des cigarettes \u00e9lectroniques dans le sevrage tabagique fait encore l\u2019objet de d\u00e9bats, d\u2019autres pr\u00e9occupations entourent \u00e9galement les produits de vapotage. L\u2019engouement des adolescents et des jeunes pour les cigarettes \u00e9lectroniques jetables (\u00ab puffs \u00bb) fait redouter une facilitation de l\u2019entr\u00e9e dans le tabagisme. Chez les adultes comme chez les mineurs, le vapotage continuel pourrait par ailleurs renforcer la d\u00e9pendance \u00e0 la nicotine. Autant de raisons qui ont conduit les \u00e9tats \u00e0 encadrer la commercialisation et parfois l\u2019usage des cigarettes \u00e9lectroniques.<\/p>\n

Une \u00e9tude de la Soci\u00e9t\u00e9 francophone de tabacologie (SFT), r\u00e9alis\u00e9e par Claire Nguyen, a entrepris de comparer les diff\u00e9rentes r\u00e9glementations existantes et encadrant le commerce et l\u2019usage des cigarettes \u00e9lectroniques[1]<\/a>.<\/p>\n

Relatif consensus sur la vente aux mineurs, la publicit\u00e9 et le titrage en nicotine<\/strong><\/h2>\n

Certains pays (Inde, Br\u00e9sil, Tha\u00eflande, Singapour, Liban\u2026) ont enti\u00e8rement interdit les cigarettes \u00e9lectroniques, quelques autres ont uniquement interdit les cigarettes \u00e9lectroniques jetables. Quelques rares pays, dont l\u2019Australie, n\u2019autorisent la vente de produits de vapotage que sur ordonnance m\u00e9dicale. Certains pays ont align\u00e9 la r\u00e9glementation des produits du vapotage sur celle des produits du tabac, mais seuls quelques pays ont institu\u00e9 une taxe sp\u00e9cifique sur les produits de vapotage. L\u2019interdiction des ar\u00f4mes attractifs est actuellement tr\u00e8s minoritaire mais cette mesure est envisag\u00e9e par un nombre croissant de pays.<\/p>\n

Trois th\u00e8mes font actuellement l\u2019objet d\u2019un relatif consensus au niveau international :<\/p>\n

– L\u2019interdiction de vendre des produits de vapotage aux mineurs. L\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 diff\u00e8re toutefois d\u2019un pays \u00e0 l\u2019autre, et varie entre 16 ans et 21 ans.<\/p>\n

– Une majorit\u00e9 de pays r\u00e9glementent l\u2019\u00e9tiquetage et la publicit\u00e9, et imposent de faire figurer des messages sanitaires sur la pr\u00e9sence de nicotine et son caract\u00e8re addictif.<\/p>\n

– La limitation des teneurs en nicotine des e-liquides \u00e0 20 mg\/mL, sans toutefois pr\u00e9ciser s\u2019il s\u2019agit de nicotine free-base ou de sels de nicotine.<\/p>\n

Les restrictions d\u2019usage des cigarettes \u00e9lectroniques, par exemple dans les lieux publics clos ou ouverts, sont \u00e9galement tr\u00e8s diverses : de nombreux pays n\u2019apportent aucune restriction, quand d\u2019autres en restreignent l\u2019usage dans les lieux clos, les lieux de travail, les jardins publics ou aux abords des \u00e9tablissement scolaires.<\/p>\n

Des mesures souvent inspir\u00e9es par la lutte contre le tabagisme<\/strong><\/h2>\n

Selon l\u2019auteure de l\u2019\u00e9tude, ces nouvelles r\u00e9glementations sont pour la plupart encore trop r\u00e9centes pour en appr\u00e9cier pleinement l\u2019effet. Certaines dispositions qui ont fait leur preuve avec les produits du tabac, comme l\u2019augmentation des taxes, les restrictions de l\u2019usage et l\u2019interdiction ou la limitation de la publicit\u00e9, sont d\u00e9j\u00e0 appliqu\u00e9es afin de minimiser le recours aux produits de vapotage et de pr\u00e9venir l\u2019exp\u00e9rimentation et l\u2019initiation \u00e0 ces produits. D\u2019autres mesures, telles l\u2019interdiction d\u2019utiliser ces produits dans les lieux publics ou pr\u00e8s d\u2019enfants et la r\u00e9gulation de la composition des e-liquides, notamment pour ce qui touche aux ar\u00f4mes, devraient constituer les prochains consensus en la mati\u00e8re.<\/p>\n

Si cette \u00e9tude restitue bien la diversit\u00e9 des r\u00e9glementations des cigarettes \u00e9lectroniques \u00e0 travers le monde, elle ne permet pas toujours de situer quel pays a pu adopter tel type de mesure. L\u2019\u00e9volution rapide des produits et de la pr\u00e9valence, li\u00e9e \u00e0 celle de la r\u00e9glementation de ces produits du vapotage, ne facilite pas l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un \u00e9tat des lieux sur ce sujet.<\/p>\n

Mots-cl\u00e9s : cigarettes \u00e9lectroniques, puffs, r\u00e9glementation<\/strong><\/p>\n

\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n

MF<\/em> <\/strong><\/p>\n

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[1]<\/a> Lacamp I, R\u00e9glementer les produits de vapotage<\/em><\/a>, Le Quotidien du m\u00e9decin, publi\u00e9 le 20 novembre 2023, consult\u00e9 le 22 novembre 2023.<\/p>\n

Comit\u00e9 national contre le tabagisme |<\/a><\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Une \u00e9tude de la Soci\u00e9t\u00e9 francophone de tabacologie fait le point sur les diff\u00e9rences de r\u00e9glementation entourant les cigarettes \u00e9lectroniques dans le monde. Il est constat\u00e9 une tr\u00e8s grande diversit\u00e9 des situations et une tendance des r\u00e9glementations \u00e0 \u00e9voluer dans un sens plus strict.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":20830,"template":"","tags":[],"thematique":[502,516],"class_list":["post-21268","actualites","type-actualites","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","thematique-justice","thematique-nouveaux-produits"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/21268","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/actualites"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/21268\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/20830"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=21268"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=21268"},{"taxonomy":"thematique","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/thematique?post=21268"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}