Panorama des réglementations sur les cigarettes électroniques

Une étude de la Société francophone de tabacologie fait le point sur les différences de réglementation entourant les cigarettes électroniques dans le monde. Il est constaté une très grande diversité des situations et une tendance des réglementations à évoluer dans un sens plus strict.

Si la pertinence des cigarettes électroniques dans le sevrage tabagique fait encore l’objet de débats, d’autres préoccupations entourent également les produits de vapotage. L’engouement des adolescents et des jeunes pour les cigarettes électroniques jetables (« puffs ») fait redouter une facilitation de l’entrée dans le tabagisme. Chez les adultes comme chez les mineurs, le vapotage continuel pourrait par ailleurs renforcer la dépendance à la nicotine. Autant de raisons qui ont conduit les états à encadrer la commercialisation et parfois l’usage des cigarettes électroniques.

Une étude de la Société francophone de tabacologie (SFT), réalisée par Claire Nguyen, a entrepris de comparer les différentes réglementations existantes et encadrant le commerce et l’usage des cigarettes électroniques[1].

Relatif consensus sur la vente aux mineurs, la publicité et le titrage en nicotine

Certains pays (Inde, Brésil, Thaïlande, Singapour, Liban…) ont entièrement interdit les cigarettes électroniques, quelques autres ont uniquement interdit les cigarettes électroniques jetables. Quelques rares pays, dont l’Australie, n’autorisent la vente de produits de vapotage que sur ordonnance médicale. Certains pays ont aligné la réglementation des produits du vapotage sur celle des produits du tabac, mais seuls quelques pays ont institué une taxe spécifique sur les produits de vapotage. L’interdiction des arômes attractifs est actuellement très minoritaire mais cette mesure est envisagée par un nombre croissant de pays.

Trois thèmes font actuellement l’objet d’un relatif consensus au niveau international :

- L’interdiction de vendre des produits de vapotage aux mineurs. L’âge de la majorité diffère toutefois d’un pays à l’autre, et varie entre 16 ans et 21 ans.

- Une majorité de pays réglementent l’étiquetage et la publicité, et imposent de faire figurer des messages sanitaires sur la présence de nicotine et son caractère addictif.

- La limitation des teneurs en nicotine des e-liquides à 20 mg/mL, sans toutefois préciser s’il s’agit de nicotine free-base ou de sels de nicotine.

Les restrictions d’usage des cigarettes électroniques, par exemple dans les lieux publics clos ou ouverts, sont également très diverses : de nombreux pays n’apportent aucune restriction, quand d’autres en restreignent l’usage dans les lieux clos, les lieux de travail, les jardins publics ou aux abords des établissement scolaires.

Des mesures souvent inspirées par la lutte contre le tabagisme

Selon l’auteure de l’étude, ces nouvelles réglementations sont pour la plupart encore trop récentes pour en apprécier pleinement l’effet. Certaines dispositions qui ont fait leur preuve avec les produits du tabac, comme l’augmentation des taxes, les restrictions de l’usage et l’interdiction ou la limitation de la publicité, sont déjà appliquées afin de minimiser le recours aux produits de vapotage et de prévenir l’expérimentation et l’initiation à ces produits. D’autres mesures, telles l’interdiction d’utiliser ces produits dans les lieux publics ou près d’enfants et la régulation de la composition des e-liquides, notamment pour ce qui touche aux arômes, devraient constituer les prochains consensus en la matière.

Si cette étude restitue bien la diversité des réglementations des cigarettes électroniques à travers le monde, elle ne permet pas toujours de situer quel pays a pu adopter tel type de mesure. L’évolution rapide des produits et de la prévalence, liée à celle de la réglementation de ces produits du vapotage, ne facilite pas l’établissement d’un état des lieux sur ce sujet.

Mots-clés : cigarettes électroniques, puffs, réglementation

©Génération Sans Tabac

MF

[1] Lacamp I, Réglementer les produits de vapotage, Le Quotidien du médecin, publié le 20 novembre 2023, consulté le 22 novembre 2023.