{"id":23096,"date":"2024-12-30T09:00:43","date_gmt":"2024-12-30T08:00:43","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/?post_type=actualites&p=23096"},"modified":"2024-12-27T10:33:05","modified_gmt":"2024-12-27T09:33:05","slug":"le-bresil-augmente-les-taxes-sur-le-tabac-lalcool-et-les-boissons-sucrees","status":"publish","type":"actualites","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/actualites\/le-bresil-augmente-les-taxes-sur-le-tabac-lalcool-et-les-boissons-sucrees\/","title":{"rendered":"Brazil raises taxes on tobacco, alcohol and sugary drinks"},"content":{"rendered":"

Le Br\u00e9sil marque une ambition en sant\u00e9 publique majeure avec l’adoption par son Congr\u00e8s national d’une r\u00e9forme fiscale ambitieuse. Port\u00e9e par des objectifs de sant\u00e9 publique et d’efficacit\u00e9 \u00e9conomique, cette initiative introduit une taxation s\u00e9lective sur des produits nocifs comme le tabac, l\u2019alcool et les boissons sucr\u00e9es tout en all\u00e9geant le co\u00fbt des aliments essentiels. Largement salu\u00e9e par les experts, cette r\u00e9forme refl\u00e8te un engagement clair du Br\u00e9sil en faveur de la sant\u00e9 publique. <\/em><\/p>\n

L\u2019alcool, le tabac et les boissons sucr\u00e9es se trouvent d\u00e9sormais dans la m\u00eame cat\u00e9gorie fiscale que d\u2019autres produits et comportements nocifs, comme le charbon ou les jeux d\u2019argent[1]<\/a>. \u00a0Les d\u00e9tails des taux de la taxe s\u00e9lective et significative, ainsi que les ajustements techniques des nouvelles taxes sur la consommation, seront finalis\u00e9s d’ici 2025.<\/p>\n

R\u00e9duire la consommation des produits nocifs <\/strong><\/h2>\n

La l\u00e9gislation nouvellement approuv\u00e9e pr\u00e9voit aussi des ajustements annuels des taxes sur le tabac, les boissons sucr\u00e9es et l’alcool en fonction de l’inflation. De plus, la cr\u00e9ation de la \u00ab\u00a0Cesta B\u00e1sica Nacional de Alimentos\u00a0\u00bb (CBNA) exempte de taxes une liste d\u2019aliments de base, tels que la viande, le poisson, et les produits horticoles. Une r\u00e9duction de 60 % des taxes s\u2019applique \u00e9galement \u00e0 des aliments peu transform\u00e9s, comme les noix, les c\u00e9r\u00e9ales, et les produits laitiers. Cette initiative vise \u00e0 inverser la tendance actuelle o\u00f9 les produits ultra-transform\u00e9s sont souvent plus accessibles \u00e9conomiquement que les aliments sains. En rendant ces derniers plus abordables, le gouvernement esp\u00e8re modifier durablement les habitudes alimentaires des m\u00e9nages br\u00e9siliens.<\/p>\n

Cette r\u00e9forme constitue une \u00e9tape d\u00e9cisive contre les maladies non transmissibles (MNT), notamment les maladies cardiovasculaires, le cancer et le diab\u00e8te de type II, li\u00e9es au tabagisme et \u00e0 la consommation de boissons sucr\u00e9es et d’alcool. En adoptant une strat\u00e9gie fiscale ax\u00e9e sur la promotion de la sant\u00e9, le Br\u00e9sil rejoint une liste croissante de pays qui utilisent la fiscalit\u00e9 pour am\u00e9liorer la sant\u00e9 publique et fournir des ressources financi\u00e8res suppl\u00e9mentaires au pays.<\/p>\n

Le Br\u00e9sil, un pays avant-gardiste dans la lutte contre le tabagisme<\/strong><\/h2>\n

Interdiction de fumer dans les lieux publics, interdiction de la publicit\u00e9, hausse des taxes, etc., le Br\u00e9sil a pris des dispositions l\u00e9gislatives fortes pour prot\u00e9ger la sant\u00e9 de ses citoyens. Il constitue un exemple \u00e0 suivre pour les pays \u00e9mergents et en voie de d\u00e9veloppement. En juillet 2019, le Br\u00e9sil est devenu le deuxi\u00e8me pays \u00e0 mettre pleinement en \u0153uvre toutes les mesures du trait\u00e9 de l\u2019OMS, la Convention Cadre pour la Lutte AntiTabac, dans le but de r\u00e9duire la consommation de tabac et de prot\u00e9ger la population contre les MNT.<\/p>\n

Pendant la 10e<\/sup> conf\u00e9rence des Parties \u00e0 la Convention-Cadre de l\u2019OMS (CCLAT) en f\u00e9vrier dernier, le Br\u00e9sil a jou\u00e9 un r\u00f4le de leader pour pleinement faire appliquer l\u2019article 18 du trait\u00e9 consacr\u00e9 \u00e0 la protection de l\u2019environnement \u00e0 l\u2019\u00e9gard des dommages du tabac et de son industrie, soutenu en cela par d\u2019autres pays de la r\u00e9gion : l’\u00c9quateur et le Panama. Le pays s\u2019est \u00e9galement distingu\u00e9 par sa d\u00e9monstration du lien intrins\u00e8que entre la protection des droits humains et la lutte contre le tabagisme. Le Br\u00e9sil a \u00e9galement interdit la vente des dispositifs de tabac chauff\u00e9 et de vapotage dans tout le pays[2]<\/a>.<\/p>\n

Des impacts \u00e9conomiques significatifs<\/strong><\/h2>\n

La taxe s\u00e9lective s’inscrit dans une refonte plus large du syst\u00e8me fiscal br\u00e9silien. Le projet de loi PLP 68\/24 vise \u00e0 simplifier la structure fiscale actuelle complexe en consolidant cinq taxes existantes en une taxe unique sur la consommation, divis\u00e9e entre un taux f\u00e9d\u00e9ral (CBS) et un taux r\u00e9gional (IBS). \u00a0Parall\u00e8lement, le gouvernement pr\u00e9voit d\u2019utiliser une partie des recettes g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par la nouvelle taxe s\u00e9lective pour financer des programmes de sant\u00e9 publique et soutenir les m\u00e9nages les plus d\u00e9favoris\u00e9s[3]<\/a>.<\/p>\n

Un syst\u00e8me salu\u00e9 par les experts en sant\u00e9 publique encore \u00e0 parfaire<\/strong><\/h2>\n

Malgr\u00e9 ses avanc\u00e9es, la r\u00e9forme suscite certaines critiques. L’inclusion du lait maternis\u00e9 dans la liste des aliments de base a \u00e9t\u00e9 contest\u00e9e par des experts en nutrition. De plus, les taux d’imposition r\u00e9duits pour les petits producteurs d’alcool posent des questions sur la coh\u00e9rence de l’approche adopt\u00e9e.<\/p>\n

Pedro de Paulo, directeur r\u00e9gional de Vital Strategies, a n\u00e9anmoins qualifi\u00e9 cette r\u00e9forme de \u00ab\u00a0victoire historique\u00a0\u00bb. Selon lui, en ciblant les produits nocifs et en rendant les aliments sains plus accessibles, le Br\u00e9sil ouvre la voie \u00e0 des r\u00e9formes similaires dans d’autres pays[4]<\/a>. En associant r\u00e9forme fiscale et promotion de la sant\u00e9 publique, le Br\u00e9sil entend montrer qu’il est possible de concilier efficacit\u00e9 \u00e9conomique et sant\u00e9 publique. Cette r\u00e9forme ambitieuse n\u00e9cessitera une mise en \u0153uvre rigoureuse et un suivi attentif pour atteindre ses objectifs.<\/p>\n

\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n

AE<\/em><\/strong><\/p>\n

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[1]<\/a> Brazil\u2019s Congress Hikes Taxes on Sugary Drinks, Alcohol and Tobacco While Boosting Healthy Foods<\/a>, Health Policy Watch, publi\u00e9 le 20 d\u00e9cembre 2024, consult\u00e9 le 24 d\u00e9cembre 2024<\/p>\n

[2]<\/a> G\u00e9n\u00e9ration sans tabac, Le Br\u00e9sil maintient l\u2019interdiction de vente du tabac chauff\u00e9 et des produits du vapotage<\/a>, publi\u00e9 le 29 avril 2024, consult\u00e9 le 24 d\u00e9cembre 2024<\/p>\n

[3]<\/a> Brazil: National Congress passes Bill of Law (PLP 68\/24) regulating the Tax Reform<\/a>, Baker Mckenzie publi\u00e9 le 19 d\u00e9cembre 2024, consult\u00e9 le 24 d\u00e9cembre 2024<\/p>\n

[4]<\/a> Communiqu\u00e9, \u201cHistoric Public Health Victory\u201d: Vital Strategies Applauds Brazil\u2019s Approval of Selective Tax on Tobacco, Soft Drinks, and Alcohol<\/a>, Vital Strategies, publi\u00e9 le 18 d\u00e9cembre 2024, consult\u00e9 le 24 d\u00e9cembre 2024<\/p>\n

Comit\u00e9 national contre le tabagisme |<\/a><\/strong><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Brazil is signaling a major public health ambition with the adoption by its National Congress of an ambitious tax reform. Driven by public health and economic efficiency objectives, this initiative introduces selective taxation on harmful products such as tobacco, alcohol, and sugary drinks while reducing the cost of essential foods. Widely praised by experts, this reform reflects Brazil's clear commitment to public health.<\/p>","protected":false},"featured_media":23099,"template":"","tags":[],"thematique":[474],"class_list":["post-23096","actualites","type-actualites","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","thematique-sante"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/23096","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/actualites"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/actualites"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/actualites\/23096\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/23099"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=23096"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=23096"},{"taxonomy":"thematique","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/wp-json\/wp\/v2\/thematique?post=23096"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}