{"id":20705,"date":"2022-06-09T08:35:31","date_gmt":"2022-06-09T06:35:31","guid":{"rendered":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/actualites\/sierra-leone-les-hausses-de-taxes-sur-le-tabac-reduisent-le-tabagisme-et-la-contrebande\/"},"modified":"2022-06-09T08:35:31","modified_gmt":"2022-06-09T06:35:31","slug":"sierra-leone-les-hausses-de-taxes-sur-le-tabac-reduisent-le-tabagisme-et-la-contrebande","status":"publish","type":"actualites","link":"https:\/\/www.generationsanstabac.org\/en\/actualites\/sierra-leone-les-hausses-de-taxes-sur-le-tabac-reduisent-le-tabagisme-et-la-contrebande\/","title":{"rendered":"Sierra Leone: Tobacco tax hikes reduce smoking and smuggling"},"content":{"rendered":"

Selon une \u00e9tude publi\u00e9e dans la revue Tobacco Control, les hausses de taxes sur les produits du tabac ont entra\u00een\u00e9 en Sierra Leone une baisse de la pr\u00e9valence tabagique, une augmentation des recettes fiscales, ainsi qu\u2019une baisse probable de la consommation du commerce illicite de tabac. Ces r\u00e9sultats s\u2019ajoutent \u00e0 l\u2019ensemble des travaux pointant l\u2019absence de corr\u00e9lation entre les hausses de taxes et les niveaux de commerce illicite, y compris dans une r\u00e9gion \u00e0 faibles et moyens niveaux de revenus, et dans un contexte de puissance publique limit\u00e9e. <\/em><\/p>\n

L\u2019argument selon lequel les hausses de taxes sur le tabac favoriseraient le commerce illicite, ce dernier se traduisant par une diminution des recettes fiscales, par des effets pervers sur la sant\u00e9 publique et par une augmentation de la criminalit\u00e9, est r\u00e9guli\u00e8rement mobilis\u00e9 par l\u2019industrie du tabac et ses alli\u00e9s. Si la recherche scientifique tend aujourd\u2019hui \u00e0 infirmer cette affirmation, des recherches sont n\u00e9cessaires pour \u00e9valuer la relation entre les niveaux de fiscalit\u00e9 et ceux du commerce illicite des produits du tabac[1]<\/a>.<\/p>\n

La Sierra-Leone, un cas d\u2019\u00e9cole pour \u00e9tudier la question de la relation entre hausses de taxes et contrebande<\/strong><\/h2>\n

La Sierra-Leone accuse un retard en mati\u00e8re de lutte contre le tabagisme. En 2009, le pays a ratifi\u00e9 la Convention-cadre de l\u2019OMS pour la lutte antitabac (CCLAT), mais n\u2019a depuis introduit que tr\u00e8s peu de mesures pour endiguer le tabagisme. Ainsi, la publicit\u00e9 en faveur du tabac est toujours autoris\u00e9e, tandis que le paquet neutre ou m\u00eame les avertissements sur les paquets de tabac ne sont pas \u00e0 l\u2019ordre du jour. En mati\u00e8re de lutte contre la contrebande, le pays n\u2019a pas adopt\u00e9 de timbre fiscal ou de syst\u00e8me de suivi et de tra\u00e7abilit\u00e9 des produits du tabac, alors que des preuves tendent \u00e0 montrer que le commerce illicite est r\u00e9pandu dans la r\u00e9gion, notamment depuis la Guin\u00e9e-Conakry, qui jouxte la Sierra Leone. Par ailleurs, les chercheurs soulignent que le pays, observant de forts niveaux de corruption, et souffrant d\u2019un manque de financements de ses institutions, se trouve de fait limit\u00e9 dans sa capacit\u00e9 \u00e0 lutter contre le commerce illicite.<\/p>\n

Entre 2017 et 2018, la Sierra Leone a fortement augment\u00e9 les taxes sur le tabac, en introduisant une accise ad valorem<\/em> de 30% sur les cigarettes, et en triplant les droits d\u2019importation sur l\u2019ensemble des produits du tabac. Malgr\u00e9 ces hausses, ces taux demeurent en de\u00e7\u00e0 de ceux impos\u00e9s par la directive de 2017 de la Communaut\u00e9 \u00e9conomique des \u00c9tats de l\u2019Afrique de l\u2019Ouest (CEDEAO). Pour l\u2019ensemble de ces raisons, le contexte de la Sierra Leone est un terrain d\u2019\u00e9tude particuli\u00e8rement int\u00e9ressant pour v\u00e9rifier dans quelle mesure les hausses de taxes sont associ\u00e9es ou pas \u00e0 une augmentation du commerce illicite.<\/p>\n

Les hausses de taxes ont rempli leurs objectifs principaux, malgr\u00e9 un contexte d\u00e9favorable<\/strong><\/h2>\n

Malgr\u00e9 une augmentation de la population, le nombre de fumeurs a consid\u00e9rablement diminu\u00e9 \u00e0 la suite de l\u2019augmentation des taxes sur les produits du tabac. Par ailleurs, l\u2019\u00e9tude montre que ces hausses se sont \u00e9galement traduites par le doublement des recettes fiscales sur les ventes de cigarettes, bien que celles-ci aient significativement diminu\u00e9. Enfin, les chercheurs tendent \u00e0 d\u00e9montrer que les hausses de prix des produits du tabac ont probablement diminu\u00e9 l\u2019importance de la contrebande. Ainsi, en 2013, 42,67% des produits du tabac consomm\u00e9s dans le pays \u00e9taient des produits de contrebande, contre 25,92% en 2019, soit une r\u00e9duction de plus de 16 points.<\/p>\n

Le d\u00e9bat sur la relation entre hausses des taxes et contrebande est d\u00e9sormais tranch\u00e9<\/strong><\/h2>\n

Les \u00e9tudes ind\u00e9pendantes consacr\u00e9es \u00e0 la relation entre fiscalit\u00e9 et niveaux de commerce illicite mentionnent que si le facteur prix ne doit pas \u00eatre \u00e9lud\u00e9, d\u2019autres paraissent plus d\u00e9cisifs, comme le niveau de corruption d\u2019un pays, les capacit\u00e9s d\u2019action de l\u2019\u00c9tat, et l\u2019existence ou non d\u2019un contr\u00f4le de l\u2019offre des produits du tabac. Or, l\u2019exemple de la Sierra Leone semble d\u00e9montrer que les hausses de taxes peuvent \u00eatre efficaces et contribuer \u00e0 r\u00e9duire la contrebande, y compris dans un pays n\u2019ayant pas introduit de timbre fiscal ou de syst\u00e8me de suivi et de tra\u00e7abilit\u00e9. Pour les chercheurs, ces r\u00e9sultats ne doivent pas pour autant dissuader les pouvoirs publics de mettre en place de timbre fiscal ou de syst\u00e8me de suivi et de tra\u00e7abilit\u00e9. En revanche, pour les auteurs de l\u2019\u00e9tude, la question de savoir si les hausses de taxes conduisent \u00e0 une augmentation du commerce illicite doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme tranch\u00e9e.<\/p>\n

Mots-cl\u00e9s : Sierra Leone, Commerce illicite, Contrebande<\/strong><\/p>\n

\u00a9G\u00e9n\u00e9ration Sans Tabac<\/a><\/strong><\/p>\n

FT<\/strong><\/em><\/p>\n

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[1]<\/a> Gallien M, Occhiali G, No smoking gun: tobacco taxation and smuggling in Sierra Leone, Tobacco Control Published Online First: 02 June, 2022. doi: 10.1136\/tobaccocontrol-2021-057163<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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